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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à … du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La … sont obtenus par filage, généralement des crins de faible longueur (crins de la crinière des équidés ou de la queue … de crins constitués par un faisceau de crins maintenus ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les …
Classification opinions
… adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints … présentés en pochettes, enveloppes, boîtes ou emballages analogues. Pour être compris ici, les jeux ou assortiments …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. …
Explanatory notes
… et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à … pas 120 watts, qui utilisent trois, quatre ou cinq guide-fil et les têtes de machines à coudre, similaires par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, … adaptées à des montures de lunettes à branches. 2) Les longues‑vues de chasse, de tourisme, de marine, pour stands … du paysage ou du ciel), etc., qu'il s'agisse de longues‑vues monoblocs (de poche ou autres), à allonges …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en …
Explanatory notes
… Les milanaises et les torses. Ce sont des produits guipés du même genre que les fils guipés. Leur âme est … ou de mèches textiles que l'on tord sur lui‑même pendant le guipage; l'âme est en outre fréquemment guipée à l'aide de fils déjà guipés. Ces produits, retordus …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes …