… calorifuges ou insonores reprises aux n ° s 68.06 ou 69.01 . Ainsi, les blocs sciés de diatomite relèvent du n ° 68.06 s'ils n'ont pas subi de cuisson et du n ° 69.01 s'ils ont été cuits. Certains produits faisant l'objet …
… 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire - Autres : 4016.91 - - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, …
… relèvent respectivement du n° 68.15 et du n° 69.03 . D.- MACHINES A COULER (MOULER) LES METAUX EN FUSION, … du présent groupe relèvent notamment des n°s 68.15 , 69.03 ou 84.80 . PARTIES Sous réserve des dispositions …
… 7226.20 ‑ En aciers à coupe rapide ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives …
… pas 150 kg 8806.29 - - Autres - Autres : 8806.91 - - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806.92 - - D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg 8806.93 - - D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg …
… table : 9506.61 ‑ ‑ Balles de tennis 9506.62 ‑ ‑ Gonflables 9506.69 ‑ ‑ Autres 9506.70 ‑ Patins à glace et patins à … auxquelles sont fixés des patins ‑ Autres : 9506.91 ‑ ‑ Articles et matériel pour la culture physique, …
… à l'exclusion de celles en matières céramiques ( n° 69.09 ) ou en verre ( n° 70.20 ). 8) Les guide‑fils , à … de ceux en porcelaine ou en alumine frittée ( n° 69.09 ), en verre ( n° 70.20 ) ou entièrement en agate ou en …
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