WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
… Mouchoirs et pochettes. …
Explanatory notes
… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ … carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de poche, les pochettes et, par application de la …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans … employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui dessine au préalable son sujet sur un papier …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.30
… Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2835 > 2835.2 > 2835.25
… Hydrogénoorthophosphate de calcium (« phosphate dicalcique ») …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc … - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - … les lettres, chiffres et similaires pour tampons. 8) Les bouchons et rondelles pour fermer les bocaux. 9) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.82
… Pour l'agriculture ou l'horticulture …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106 > 9106.10
… Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4
… Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture …