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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures …
Explanatory notes
… de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, … ou autres qui doivent être ajoutées ultérieurement, sont exclues de la présente position. Sont notamment rangées dans …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres … fusion, utilisé dans la construction électrique pour isoler l'une de l'autre les bornes de contact situées à la base du … une proportion inaccoutumée de dioxyde de manganèse, qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, permettant …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles …
Explanatory notes
… peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles … mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et … PEINTURES ET DESSINS, FAITS ENTIEREMENT A LA MAIN , A L’EXCLUSION DES DESSINS DU N° 49.06 ET DES ARTICLES …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, …
Explanatory notes
… de friction entraîné directement par le pneu ou la jante de l'une des roues. 2) Les boîtiers porte‑batterie , munis … Les phares de tous genres : phares de route, phares à lumière diffuse, phares antiéblouissants ou de mise en code … pour l'éclairage du tableau de bord. 8) Les avertisseurs lumineux de dépassement , avec ou sans cellules …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs …