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Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

…        f)   les produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres … au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces …

Legal note

…        f)   les produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres … au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… Ils doivent alors subir une opération d'étirage en vue d'orienter leurs molécules et d'accroître de la sorte …

Classification opinions

… tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux … « matières plastiques » s'entendent également de la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux …

Legal note

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   … dits (saccharose, lactose, maltose, glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les … le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)), y compris ceux en solution aqueuse ( n° 29.40 ). …

Legal note

… le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits … de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages (voir la Note 3 du … soins de la peau et conditionnée pour la vente au détail en vue de son emploi à cet usage (n° 27.12) . b)    Les …

Legal note

… de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits …

Section XVII

Explanatory notes

… ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et … ou n° 84.84 ) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (bavettes de garde‑boue et … par exemple, des :           1)     Profilés de caoutchouc vulcanisé, non durci, même coupés de longueur ( n° 40.08 ). …

Legal note

… ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans … substances sont délibérément laissées dans le produit en vue de le rendre apte à des emplois particuliers plutôt qu'à … (tungstate de calcium, par exemple) qui ont été traités en vue de les rendre luminescents ( n° 32.06 ). c)     Produits …

Legal note

… chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. … matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. …

Legal note

… matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… sport exclusivement :        a)  les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou … de bois. 8)   Les autres chaussures spécialement conçues en vue de la protection contre l'eau, l'huile, la graisse, les …

Legal note

… sport exclusivement :        a)  les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… substances sont délibérément laissées dans le produit en vue de le rendre apte à des emplois particuliers plutôt qu'à … de méthyle avec du méthanol délibérément laissé en vue de le rendre apte à être utilisé comme solvant est exclu … mêmes conditions et sous les mêmes réserves que celles prévues en ce qui concerne les colorants, être additionnés …

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