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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans addition … bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et … utilisés à des fins médicales (obtention d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles … d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre … (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre … (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et … chasse une cheville qui coulisse dans le canon et tue ou étourdit l'animal. Cette cheville ne quitte pas le canon et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux … tout genre pour portes, malles, coffres, sacs, bicyclettes, etc. y compris les moraillons de sûreté avec clefs. B) Les … coffres‑forts, meubles, pianos, malles, valises, coffrets, étuis, articles de maroquinerie (sacs de dames, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, … les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – sur lesquels ils sont … autres matières dures (outils de tours, fraises, filières d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou non avoir …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. … pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou … d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur …Legal note
… autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre ne … pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou … d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; … électriques ou électroniques qui : a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par …Legal note
… en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, … électriques ou électroniques qui : a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par …Classification opinions
… la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis … de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, … et autres morceaux, déchets et chutes), non épilés, qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition … dans la présente position, même si elles sont prêtes à être utilisées en l'état (comme tapis, par exemple). 2) …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de … pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à …