Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A … position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 … 5) Les débarcadères ou embarcadères flottants. 6) Les coffres d'amarrage, les bouées de tous types : bouées …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente … semi‑liquides, jaunâtres, inodores et qui rancissent très difficilement. On les utilise comme lubrifiants pour les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières … généralement que pour la récupération des fibres, par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans … par exemple). Sont par contre exclus de cette position, les effilures de bonneterie (fils emmêlés, provenant de la …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires végétales 1521.90 ‑ … Cires végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées. Parmi les cires végétales, on … des cires animales, minérales ou artificielles ou de la paraffine. e) Les cires végétales mélangées avec des …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) (+). 5301.10 ‑ Lin brut ou roui ‑ … égrené ou non. B) Lin roui . Le rouissage a pour effet d'éliminer plus ou moins complètement, par … les fibres entre elles. Cette opération est ordinairement effectuée : 1) soit en exposant la plante sur pré à …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, … 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de laine ou de poils fins … de laine ou de poils fins ou grossiers ( autres que les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent … carbonisage, le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classification. Suivant leur état, …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … et comme base pour les crèmes cosmétiques. L'huile raffinée pure est très appréciée pour la cuisine comme huile …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …