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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non … . Les tubes et tuyaux même pourvus d'accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) restent classés dans la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, … à vapeur 8404.90 ‑ Parties A. - APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DES N° s 84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des … ‑ Des produits du Chapitre 8 A) Farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du n° 07.13. Il …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; … englobe : A) Les machines et appareils de brasage ou de soudage, même pouvant couper, fonctionnant aux gaz ou selon … ici, sont des appareils qui utilisent un jet de flamme très chaude (dard), engendrée par la combustion d'un gaz …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.91
… Poudres, y compris les poudres compactes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.1 > 7305.11
… Soudés longitudinalement à l'arc immergé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y …
Explanatory notes
… de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y … également à la sortie des réservoirs sous pression, des chaudières, sur les canalisations ou à proximité des … machines à vapeur ( n° 84.12 ). d) Les injecteurs de chaudières et les pompes à injection ( n° 84.13 ). e) …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. … ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles A.‑ OUATES DE … ou de l'effilochage, contiennent le plus souvent des noeuds ou des déchets de fils. Le blanchiment, la teinture …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …