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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… de l'information compatibles de manière à autoriser la sélection de plusieurs combinaisons de ces dispositifs. Ils … circuits imprimés sont conçus pour accepter des courants électriques très faibles d'environ un millième d'ampère. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ … binocles, monocles, pince‑nez, etc.) utilisés à des fins correctrices comportent, en règle générale, des verres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 … par heure et possède une capacité de charge de 450 kilos (conducteur, passager, accessoires et chargement compris), ce … … 2. Véhicule automobile à quatre roues équipé d’un moteur électrique d’une puissance de 10 kW , qui permet d’atteindre …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… d’acidité. Il contient également deux cultures de bactéries lactiques, à savoir Lactobacillus bulgaricus et Streptococcus thermophilus . La … % dans le produit dans sa totalité). Durant le processus de production, le produit subit un léger « choc thermique » et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du … par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique 8701.23 - - Equipés à la fois, pour la … si pour exécuter ledit travail l'infrastructure utilise la traction ou la poussée. A l'exception des chariots‑tracteurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …
Classification opinions
… robinets) et des éléments en métal (bâti tubulaire, moteur électrique avec variateur de vitesse, bainmarie à chauffage électrique avec dispositif hydraulique pour déplacement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Explanatory notes
… - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les … , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour …