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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ … Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la … que l'on cisaille longitudinalement, les éléments ainsi obtenus étant ensuite soudés ou rivés de manière à former un …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en …
Explanatory notes
… desquels s'enroulent des fils de trame, qui se dirigent obliquement d'une lisière à l'autre du tissu, moitié dans un … parfois désignés sous le nom de dentelles, mais qui sont obtenus par remplissage ou ornementation des mailles d'un … chaîne et de trame différenciées; elles peuvent même être obtenues avec un seul fil et, lorsqu'elles sont réalisées …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; … photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser … la présente position couvre : 1 ° ) les articles obtenus directement en forme à partir de matières à tresser; … fils ou des ficelles en matières textiles. 9) Les nattes obtenues par l'assemblage de longues tresses en rectangles, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour …
Explanatory notes
… caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour … peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y …
Explanatory notes
… emploie actuellement les deux méthodes suivantes pour l'obtention de ce métal : 1) Préparation par électrolyse . … carnotite, le plus souvent par réduction de l'oxyde. On l'obtient également comme sous‑produit du traitement de … radifères, uranifères ou ferreux. Le vanadium peut être obtenu soit à l'état de ferrovanadium (Chapitre 72) ou de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou …
Explanatory notes
… caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou … les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou … utilisés pour la fabrication des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à … 6204.39 - - D'autres matières textiles ‑ Robes : 6204.41 - - De laine ou de poils fins 6204.42 - - De …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et …