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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… 21.04 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites … ‑ Préparations alimentaires composites homogénéisées A.‑ PREPARATIONS POUR SOUPES, POTAGES OU BOUILLONS; SOUPES, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres … les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages … pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres … les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages … pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions pour la …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; … salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières …Legal note
… café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances … salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de … gras contenant au moins huit atomes de carbone. Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni … fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris … lampes fluorescentes, d'un starter et d'un ballast. Les principaux types de luminaires et d’appareils d’éclairage … : lampes pour chambres noires, lampes pour machines (présentées isolément), lampes pour l'éclairage artificiel …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et …
Explanatory notes
… 21.03 ‑ Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres …
Explanatory notes
… 3215.90 - Autres A) Encres d'imprimerie . Ce sont des préparations d'une consistance plus ou moins grasse ou … d'une faible quantité d'additifs destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées. B) Encres à écrire … dans une eau généralement additionnée de gommes et d'autres produits (antiseptiques, par exemple). On peut citer parmi …Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et … plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats : 8462.22 ‑ ‑ Machines de formage des profilés 8462.23 ‑ ‑ Presses plieuses, à commande numérique …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.40
… Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses …