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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à … tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, …
Explanatory notes
… tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, … soit formés d'éléments ou de brins obtenus à plat par un tissage généralement exécuté à la manière des tissus à chaîne et à trame, soit fabriqués à partir …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, … de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, … de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors … les produits textiles suivants : 1) Les chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui … pas non plus les tissus de rebut comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., qui ne répondraient pas aux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières … nappes, housses de protection pour meubles. D) Enfin, au titre des articles d'hygiène ou de toilette, à usage …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non … étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet …
Explanatory notes
… 82.05 ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de … (y compris les clefs), casse‑noix, dénoyauteurs à ressort, tire‑bouchons, tire‑boutons, chausse‑pieds, fusils à … pics à glace, presse‑purée, lardoirs, crochets, racloirs et tisonniers de poêles, pincettes à briquettes ou à braise, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …