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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… le transport. Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption : 2010 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… automobiles. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.30/1, 8708.93/1 et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… du sommeil. Application des RGI 1 (Note 1 n) de la Section XVI), 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8517.62/20 à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la … organes et parties de machines ou d'appareils ( Section XVI en particulier) ou de véhicules ( Section XVII ). …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les … les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, … exemple celui d'organes de machines ou d'appareils (Section XVI)).  Les dispositions des Notes explicatives des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… intégrés complexes. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… la chaleur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2025 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… de porte. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont également classés dans ce Chapitre : A) Les … au matériel de transport des autres Chapitres de la Section XVII, toutes les parties ( autres que les coques) et … et accessoires spécifiés dans la Note 2 de la Section XVII. 2) Les rames, avirons et pagaies, en bois ( n° 44.21 …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)    Alliages plomb‑étain, utilisés … du présent Chapitre, ni dans la Note 1 de la Section XV, ni dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus … de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. …