Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques …
Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… des Chapitres 64 ou 65; m) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica … légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est …Legal note
… des Chapitres 64 ou 65; m) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica … légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux … même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - … de peaux préparés ( n° 41.15 ). c) Les cuirs et peaux, apprêtés, non épilés ( Chapitre 43 ). …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de … et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou … plats est composée d’un dérouleur, d'un dispositif pour aplanir et d'une cisaille. 6.- A) On entend par machines … de l'information au sens du n° 84.71 les machines aptes à : 1°) enregistrer le ou les programmes …Legal note
… et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et … plats est composée d’un dérouleur, un dispositif pour aplanir et une cisaille. 6.- A) On entend par machines … de l'information au sens du n° 84.71 les machines aptes à : 1°) enregistrer le ou les programmes …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, … sont conçus : 1) Soit pour la production de positifs (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou … chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la … ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la … 6) les polisseurs mécano-chimiques (CMP) utilisés pour aplanir et polir une plaquette par combinaison de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le … compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des …