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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à …
Explanatory notes
… gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à … , par exemple, pour les épurateurs). C.- GENERATEURS D'ACETYLENE PAR PROCEDE A L'EAU Il s'agit d'appareils, … et les générateurs d'éthylène , basés par exemple sur l'action de l'eau sur certains produits chimiques. PARTIES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 … duquel il est projeté ou poussé par un mécanisme actionné à la main ou automatiquement (vis d'Archimède, … ces machines. Enfin, les foyers et grilles en fonte ou en acier destinés à être encastrés dans un ouvrage de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …
Explanatory notes
… 28.08 ‑ Acide nitrique; acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
Explanatory notes
… - - De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 2306.49 - - Autres 2306.50 ‑ De noix de coco … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique , se reporter à la Note 1 de sous-position du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs … de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs … de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée …
Explanatory notes
… 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et … des opérations peuvent être modifiées selon les travaux à accomplir et dans lesquelles les opérations peuvent … doivent avoir une mémoire principale qui soit directement accessible pour l'exécution d'un programme déterminé et dont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
… Sacs et sachets d'emballage. …
Explanatory notes
… 63.05 ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou … 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks …