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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente … couteaux, peignes, contrepeignes et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les … ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.19 - - Autres - En caoutchouc non alvéolaire : 4008.21 - - Plaques, feuilles et …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. … en poids plus de 97 % de fluorure de calcium 2529.30 ‑ Leucite; néphéline et néphéline syénite Le feldspath , la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
… Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.1
… Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
Explanatory notes
… été glacés. Ils sont blancs ou artificiellement colorés, translucides (sauf s'ils sont de forte épaisseur) et … forme de cendres d'os, par exemple) donnant une pâte plus translucide à une température de cuisson inférieure à celle … Sans être franchement opaques comme la faïence ou nettement translucides comme la porcelaine, ces produits sont …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, …