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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en … incombustibilité, conductivité thermique et acoustique faible (sous certaines formes); imputrescibilité, résistance à l’eau et à la plupart des acides; faible sensibilité aux UV; conductivité électrique faible et …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris … La présente position ne comprend pas le sang d'animal, même comestible, liquide ou desséché ( n°s 05.11 ou 30.02 ). …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du … position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres … coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres synthétiques discontinues, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même … masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm 3 Les panneaux de fibres sont fabriqués le plus souvent avec des plaquettes de bois défibrées mécaniquement ou éclatées à la vapeur ou avec …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ … ‑ Autre rubanerie : 5806.31 ‑ ‑ De coton 5806.32 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres … matières textiles 5806.40 ‑ Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) A.‑ RUBANERIE …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, …