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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de …
Classification opinions
… pour le lait, la crème de lait, les jus de fruits, etc. ou d'enveloppes pour disques de phonographe, présentés en … de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et revêtus, sur l'autre face, d'impressions ou d'illustrations se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties … d'oiseaux, de plumes ou de duvet, pour chapeaux ou pour vêtements, les collets, les boas, les manteaux et autres …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ … pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à … 8540.20 ‑ Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à … différentes (lampes multiples). L'enveloppe est en verre, en céramique ou en métal (ces différentes matières …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou …
Explanatory notes
… des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers … (sorte de matelas minces destinés à isoler le véritable matelas du sommier), les traversins, les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90
INN
… bromure d'azoximère … bixalomère … carbétimère … colésévélam … colestilan … glusoferron … malétamère … ompinamère … chlorure de polixétonium … sévélamer … tolévamer … vévérimère …Classification opinions
… et de chaleur; le processus de fabrication ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu dans la structure des …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ Crevettes : … thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …