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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même …
Explanatory notes
… le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. ‑ … de potasse. On l'emploie aussi en médecine comme rongeant des chairs, sous la forme de bâtonnets (pierre à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. …
Explanatory notes
… vanadates naturels du n° 26.15 (vanadinite, descloizite, roscoélite) ou du n° 26.12 (carnotite). Il se présente à … masses ou en poudre, dont la couleur varie du jaune au brun rougeâtre; il rougit sous l'action de la chaleur et est très peu soluble …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de … (calciné ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la distillation du pétrole … ou noire, mou ou cassant, employé pour le revêtement des routes, l'imperméabilisation, etc. Le bitume de pétrole …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, … voies de communication (voies ferrées, voies d'aérotrains, routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de … compris ici les appareils plus complexes, tels que les robots à billes , utilisés, notamment dans les gares de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51
… 1,3,3,3-tetrafluoropropene (HFO-1234ze) and (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butene (HFO-1336mzz) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … COO) 2 Co). Il se présente en cristaux déliquescents, d’un rouge violet, à l’odeur d’acide acétique. 3) L’ acétate …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… 1. Fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières plastiques scellé, …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et … et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits industriels; dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …