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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1) Les … l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, on peut … de table ( n ° 44.21 ). d) Les formes en bois pour la chapellerie ( n ° 84.49 ). e) Les moules en bois du n ° …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… un récepteur d'émissions de télévision par satellite pour changer de canal ou modifier l'orientation de l'antenne et … des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI et Note 6 E) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1997 … 5. Module de diode … assure la connexion entre le générateur RF et la chambre de traitement par plasma, ce qui permet de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10
… Machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Extracteur centrifuge de jus , à moteur électrique synchrone monophasé incorporé et ventilé de type industriel, … un usage commercial (dans les bars, restaurants, cantines, crèches, cliniques, cuisines pour collectivités, par exemple) présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : 3.000 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
… Tracteurs à chenilles …
Classification opinions
… 1. Scooters et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus … essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20
… Autres chariots autopropulsés …
Classification opinions
… 1. Chariots autopropulsés de manutention pour conteneurs , consistant en un châssis à six roues équipé d'un moteur diesel, d'une cabine … système d'entraînement par courroie. Suivant le modèle, ces chariots de manutention peuvent soulever jusqu'à 36 tonnes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …
Classification opinions
… aux rapports oenologiques normaux. Adoption : 1964 … 2. Echinénone. Adoption : 1971 … 3. Torularhodine. Adoption : …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni … autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni … autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux 3825.20 - Boues …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES … métaux) ‑ tel est le cas pour les anhydrides et les acides chromique, molybdénique, tungstique ou vanadique ‑ ou, dans … degré de pureté, y compris les eaux permutées). 28.06 ‑ Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température … un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage d’eau chaude. Lorsqu’il est présenté, le produit contient tous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres … le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la …