Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …
Explanatory notes
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de …
Explanatory notes
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de … - Vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : 3002.41 - … humaines ou animales. Les cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) relèvent du n° 3002.49 . Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés …
Explanatory notes
… ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés … les produits cuivreux dont la teneur en phosphore n’excède pas 15 %, en poids, relèvent généralement du …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. 3405.10 ‑ Cirages, crèmes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …