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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde de diphosphore 2809.20 …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 … ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles …
Explanatory notes
… carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles … La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés … cylindriques, semi cylindriques, etc.), y compris les clefs de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A … compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19 - - Autres … les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; … soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : 0901.11 ‑ ‑ Non décaféiné 0901.12 ‑ ‑ Décaféiné … à base de ces extraits ou essences; les succédanés torréfiés de café ne contenant pas de café ( n° 21.01 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres … notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés de chanvre, obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. Ces déchets …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. 2843.10 ‑ … OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON Il s'agit ici : I) Des oxydes, peroxydes et … dentaire. Les composés du mercure, de constitution chimique définie ou non, autres que les amalgames, relèvent du …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …