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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs … comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs … comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs (+). 8301.10 ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs …
Explanatory notes
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… prismes) et les pantomètres (avec ou sans lunette), les clisimètres (à collimateur ou à lunette) pour la … de projection pourvue d'une source lumineuse, d'un porte‑cliché, d'un objectif et d'une table de projection, … d'échelle et la transformation photographique des clichés aériens qui, dans la pratique, comportent des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et … et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; …
Explanatory notes
… - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; … de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, dans l'état où …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou …
Explanatory notes
… bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou … d'un mélange. 11) Les balances et bascules ensacheuses, à l'exclusion de celles des machines qui assurent en outre un … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …