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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.10
… De revolvers ou pistolets …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.20
… Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.3
… De volailles du n° 01.05 …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
… Sièges pivotants, ajustables en hauteur …
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de … en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; poudre et déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour … électriques, etc., relèvent des Chapitres 84 ou 85 . Les réservoirs repris ici peuvent, par contre, et sous réserve …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour … tend à remplacer le fer et l'acier dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.4 > 8425.41
… Elévateurs fixes de voitures pour garages …