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Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… enduits ou recouverts de savon ou de détergent ( n °  34.01 ), ou de cirages, crèmes, encaustiques ou préparations similaires ( n ° 34.05 ). c)    Le papier buvard ( n ° 48.05 ). …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour … par exemple), elles sont classées d'après leur nature ( n°s 34.04 , 38.24 , etc.). C)   Autres compositions pour l'art …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… ( n° 15.18 ) ou bien traitées par l'acide sulfurique ( n°  34.02 ), ni les préparations pour la nourriture du cuir ( n°  34.03 ).       On range également dans cette position les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… enduits ou recouverts de savon ou de détergents ( n° 34.01 ), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires ( n° 34.05 ). d)    Les papiers et cartons sensibilisés des …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… telles que la cire de polyéthylène, qui relèvent du n° 34.04 .        Tous ces produits sont compris dans la … des allumettes, etc.           Relèvent, par contre, du n° 34.04  :           a)  Les cires artificielles obtenues en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… sont exclues de la présente position ( n°s 27.10 ou  34.03 ). 4.‑  Additifs pour autres huiles minérales . Cette … lubrifiantes à base de disulfure de molybdène ( n° 34.03 ). b)    Le graphite colloïdal en suspension dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… cylindrée excédant 250 cm 3  mais n'excédant pas 1.000 cm 3 8407.34 - - D'une cylindrée excédant 1.000 cm 3 8407.90 - Autres … hélice ou un rotor. N°s 8407.31, 8407.32, 8407.33 et 8407.34 Pour les moteurs à cylindres, la cylindrée est égale au …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… ), tulipier ( Liriodendron spp. ) ou noyer ( Juglans spp. ) 4412.34 - - Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre … de sous‑positions. N°s 4412.10, 4412.31, 4412.33, 4412.34 et 4412.39 Le bois contre‑plaqué demeure classé dans ces …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… ou de fard ( Chapitre 33 ), de savon ou détergent ( n° 34.01 ), de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires ( n° 34.05) , d'adoucissant pour textiles ( n° 38.09 ), par …