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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - Machines à … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
Explanatory notes
… parties - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : 8708.21 - - Ceintures … assemblés (avec ou sans roues, mais sans moteur ) et leurs éléments constitutifs : longerons, entretoises, traverses, attaches de ressorts, supports de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
Explanatory notes
… pneumatiques, autres que ceux constituant des articles de campement du n° 63.06 . 12) Les couvre‑théières. 13) Les … épingles. 14) Les lacets de chaussures, de corsets, etc., arrêtés à leurs extrémités (les lacets en fils ou ficelles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en …