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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9

… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40

… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00

… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de …

Section XVI > Chapitre 85

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des … 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le … toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu …

Legal note

… que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des … 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le … toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu …

Section XX > Chapitre 95

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés … feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans …

Legal note

… quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés … feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou … CONSIDERATIONS GENERALES Les huiles essentielles et les oléorésines d’extraction du n ° 33.01 sont toutes obtenues …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou …

Section VII > Chapitre 39

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées …

Legal note

… essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées …

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