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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles - Poudres : 7205.21 - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 … la quantité totale de fluide passant dans la conduite ou le circuit principal. Les compteurs de gaz, de liquides ou … fendu selon une génératrice et mobile dans une enceinte circulaire présentant une cloison radiale s'insérant dans la …Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.50
… Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus … produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 … pour la vente au détail en bocaux, en boîtes ou en récipients hermétiquement fermés. Certaines de ces … certains aliments ou préparer certains mets. Les principaux produits conservés de cette façon sont les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé … liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du … quantités d'eau à la scorie en fusion ( n° 68.06 ), ni les ciments de laitier du n° 25.23 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …