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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, …
Explanatory notes
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et … textiles - Ensembles : 6104.22 - - De coton 6104.23 - - De fibres synthétiques 6104.29 - - … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou tricotés à plat ou autrement. Elles se présentent …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres … 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés … - - Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les … lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les … lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en … que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en …