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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons … 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les … de liquides volatils et de gaz, etc. 5) Les ouvrages en aluminium de la nature de ceux visés dans les …Section XV > Chapitre 80
… Etain et ouvrages en étain …
Explanatory notes
… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … l'étain de la cassitérite (dioxyde d'étain), que l'on trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n° 26.09 . Les …Section XV > Chapitre 78
… Plomb et ouvrages en plomb …
Explanatory notes
… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … On extrait généralement le plomb de son sulfure, la galène, souvent argentifère. Ce minerai, enrichi au préalable par … tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie et les autres ouvrages qui ne sont repris ni dans les positions …Section IX > Chapitre 45
… Liège et ouvrages en liège …
Explanatory notes
… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne … compressible, souple, imperméable, imputrescible et mauvais conducteur de la chaleur et du son. Le présent … le liège naturel et le liège aggloméré à tous les stades d'ouvraison, ainsi que les articles finis en ces matières, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. … c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche. Ces mouvements peuvent être groupés en cinq types principaux : 1) …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce … dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et 73.26 , …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement … dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), … d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le … textiles filées. CONSIDERATIONS GENERALES Outre les ouvrages en luffa, le présent Chapitre comprend les articles …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …