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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.22
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de … métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de … enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs 8311.90 - Autres La présente … par le décapant et le fondant (chlorure de zinc, chlorure d'ammonium, borax, quartz, colophane, lanoline, par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour …
Classification opinions
… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie …
Explanatory notes
… moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie … la Note 2 a) du présent Chapitre. Celles‑ci comprennent notamment le corozo (parfois dénommé ivoire végétal ), …Section XX > Chapitre 94
… et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes …
Explanatory notes
… et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières … les sièges et lits. 3.‑ A) Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, …Legal note
… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières … les sièges et lits. 3.‑ A) Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, … parties de meubles des n°s 94.01 à 94.03. 4.‑ On considère comme constructions préfabriquées , au sens du n° 94.06, les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour …