… ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la … organes et parties de machines ou d'appareils ( Section XVI en particulier) ou de véhicules ( Section XVII ). …
… du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les … les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, … exemple celui d'organes de machines ou d'appareils (Section XVI)). Les dispositions des Notes explicatives des …
… au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont également classés dans ce Chapitre : A) Les … au matériel de transport des autres Chapitres de la Section XVII, toutes les parties ( autres que les coques) et … et accessoires spécifiés dans la Note 2 de la Section XVII. 2) Les rames, avirons et pagaies, en bois ( n° 44.21 …
… le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1) Alliages plomb‑étain, utilisés … du présent Chapitre, ni dans la Note 1 de la Section XV, ni dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus … de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
