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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… de l'eau, un parfum, du carbonate de potassium et des substances auxiliaires, ainsi qu'un embout filtre en acétate … la cartouche réchauffe les granulés de tabac reconstitué et absorbe les parfums ainsi que la nicotine dégagée par les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… électriquement et physiquement et de connecter un substrat de verre LCD et un circuit imprimé flexible de … imprimé flexible et les coordonnées du repère sur le substrat de verre LCD sont positionnés de manière précise … la fin du positionnement, le circuit imprimé flexible et le substrat de verre LCD sont stratifiés par la solidification …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Legal note

… consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Section VI > Chapitre 31

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Legal note

… 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des …

Legal note

… en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… sucres (43,5 %), d’extrait de réglisse (13,5 %), d’autres substances alimentaires, par exemple de l’amidon et de la … de glycyrrhiza (réglisse) (35 mg par pastille), d’autres substances alimentaires (amidon et gélatine, par exemple) et …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… extrait total soit d'une épice du Ch. 9, soit d'une autre substance végétale aromatisante du n° 07.12 ou du Ch. 12 … fluide de couleur jaune-orangé et composée de diverses substances odoriférantes, assaisonnantes et aromatisantes …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à … extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;              3)     les sels et eaux …

Legal note

… les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à … extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;              3)     les sels et eaux …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que … a) et b) de ladite Note) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que … le goût des épices (glutamate de sodium notamment). d) De substances telles que sel ou antioxydants chimiques ajoutés, …

Legal note

… paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que …

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