Explanatory notes
… alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g; b) les huiles de fusel; l'huile de Dippel; … définis à la Note 6 a) ci-dessous. 5.- Aux fins du n° 38.25, par boues d’épuration on entend les boues provenant des … éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g (n° 38.24). 5) Les produits encrivores conditionnés …Legal note
… alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g; b) les huiles de fusel; l'huile de Dippel; … définis à la Note 6 a) ci-dessous. 5.- Aux fins du n° 38.25, par boues d’épuration on entend les boues provenant des … sont exclues (Chapitre 31). 6.- Aux fins du n° 38.25, l’expression autres déchets couvre : a) les …