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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions … pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions … pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de … avec un diluant ou un support ou contenant de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou …Section III > Chapitre 15
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …
Explanatory notes
… et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires … par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 … rancissement. Chauffés, ils se décomposent et répandent une odeur âcre et irritante. Ils sont tous insolubles dans …Legal note
… alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) … gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en … par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, … métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, … métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou … 8460.39 - - Autres 8460.40 - Machines à glacer ou à roder 8460.90 - Autres La présente position couvre certaines …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins … 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à … pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du …
Explanatory notes
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à … pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du … pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles 8433.90 - Parties La présente position …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la …
Classification opinions
… de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, amidon modifié, ail et épices. Avant d'être consommée, la pizza …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. …
Explanatory notes
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. 3810.10 ‑ … poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits 3810.90 ‑ Autres 1) Les préparations pour le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.60
… Iodures et oxyiodures …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.1 > 7403.11
… Cathodes et sections de cathodes …