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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90
… Autres …
Classification opinions
… en très faible proportion (0,24 pour mille environ), aux farines de céréales afin d'en améliorer les propriétés … (2 % environ) lors de la fabrication de mousses et autres desserts lactés en vue d'en améliorer l'aération et …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99
… Autres …
Classification opinions
… ou d'abricot , constitué par des fruits entiers pelés, dénoyautés, écrasés et homogénéisés, auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Préparation comprenant, indépendamment de nombreux autres composants de caractère secondaire, du pyrophosphate … destiné à être ajouté en faibles proportions (moins de 1 %) aux crèmes glacées fermes et molles pour en améliorer la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89
… Autres …
Classification opinions
… dits de « graissage centralisé », à commande manuelle ou automatique, pour la lubrification des machines semi-automatiques, composés d'un distributeur central constitué … doseurs volumétriques à piston destinés à être placés aux divers points à lubrifier. Classement applicable à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90
… Autres …
Classification opinions
… de laquelle le nitroglycérol est diffusé par absorption au travers de la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de … dégénératives et traumatiques de l'articulation du genou et autres articulations synoviales. Le produit améliore les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19
… Autres …
Classification opinions
… et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin … de parfum d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre produit destiné au rafraîchissement de l'air. L'eau … le rôle d'un filtre permettant de retenir les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou … et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou … et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90
… Autres …
Classification opinions
… exclusivement pour l'assaisonnement de certains plats orientaux , obtenues à partir de poissons et de crustacés, seuls … d'un extrait total soit d'une épice du Ch. 9, soit d'une autre substance végétale aromatisante du n° 07.12 ou du Ch. … du produit (sel, glucose, farine de céréale, chapelure ou autres matières),destinés à être ajoutés, à la manière d'une …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, …