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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … ou revêtus. Pour l'application de la présente position, on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi … repris dans la partie C 2), points d) 4°), d) 5°) et e) des Considérations générales. Sont exclus de la présente …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en … ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés … que de mer ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
Explanatory notes
… générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant … destinés au transport des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants … on peut citer : les produits obtenus par condensation des acides phénolsufoniques, crésolsulfoniques ou … le formaldéhyde; les hydrocarbures aromatiques sulfonés de poids moléculaire élevé ainsi que d'autres produits tels que …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
Explanatory notes
… de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
Explanatory notes
… pas des meubles au sens du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), tels que les … les plumiers et les écritoires. 3) Les statuettes et petits objets d'étagère en bois (animaux, sujets divers, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …