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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …

Explanatory notes

… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. … conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou … exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

… Machines pour la fabrication additive. …

Explanatory notes

… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de … différents types de machines pour la fabrication additive relevant de cette position, on peut citer : 1)   Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou …

Explanatory notes

… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou … au sens de la présente position, se reporter à la Note explicative du n° 90.27. Sur la base de ces indications, on considérera comme relevant de la présente …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… communément utilisé est la fusion (à la vapeur, à basse température ou par voie sèche).  Dans le procédé de fusion … une partie de la graisse est soutirée sous l'action de la température élevée atteinte; une autre partie de la graisse … mélanges ou préparations alimentaires contenant du saindoux relèvent du n ° 15.17 ; -  les autres graisses de porc , y …

Section II > Chapitre 9

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… assorties de longueur, ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range également ici les mélanges … comme produits intercalaires à usages calorifuges, comme matières filtrantes ou éventuellement, pour la fabrication …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus … ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du présent … un produit à aspect froissé et très élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de la présente position. Toutefois, les titres de … chèques, qui doivent également être complétés et validés, relèvent du n °  49.07 . En revanche, certains articles de …