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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);        c)  le … par ordre de numérotation.        B)    Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction … (ester de l'acide benzènesulfonique du n° 29.04 et de l'alcool méthylique du n° 29.05) * …

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… ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);        c)  le … par ordre de numérotation.        B)    Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction …

Section VI > Chapitre 31

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) … jus de fruits ou de légumes, non fermentés ni additionnés d'alcool ou dont le titre alcoométrique volumique n'excède …

Legal note

… du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) …

Section VI > Chapitre 38

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés …

Legal note

… comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et …

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… d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser …

Legal note

… isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de …

Legal note

… chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les …

Legal note

… tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les …

Section XVI > Chapitre 84

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