WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note … de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. … les plans topographiques ou cadastraux (de villes, de communes, etc.). Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. … que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note … du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux 2621.90 - Autres Cette position couvre les … noirâtres, lourds, irréguliers, raboteux et criblés d'une multitude de petits trous; raffinées, elles ont l'aspect …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …
Explanatory notes
… pectiques, pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même … somniferum ), obtenu par incision des capsules non encore mûres de cette plante ou par traitement de certaines de ses …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par … ‑ Autres On range dans la présente position les instruments musicaux dans lesquels le son est produit ou doit être … ne peuvent, bien que les dispositifs vibrants dont ils sont munis puissent émettre des sons de faible amplitude, être …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …