… en matières réfractaires, relèvent respectivement du n° 68.15 et du n° 69.03 . D.- MACHINES A COULER (MOULER) LES … les machines du présent groupe relèvent notamment des n°s 68.15 , 69.03 ou 84.80 . PARTIES Sous réserve des …
… en vue d'usages électriques, relèvent généralement du n° 68.15 (filtres, rondelles, coussinets, moules, briques … surface rectifiée, etc. (qui relèvent généralement des n°s 68.15 ou 85.45 ) et les ouvrages réfractaires au feu, cuits …
… A l'état expansé, ils relèvent toutefois du n ° 68.06 . 4) La lydite ou pierre lydienne, noire, rugueuse, … de touche pour l'essai des métaux précieux relève du n ° 68.15 . 5) La célestine (sulfate de strontium naturel), …
… traverses en bois ( n° 44.06 ), les traverses en béton ( n° 68.10 ) et les traverses, rails ou tous autres éléments de … et sont classés d'après la matière constitutive ( n°s 68.10 , 73.08 , etc., selon le cas). B.‑ APPAREILS …
… les machines et appareils au gaz pour le soudage ( n° 84.68 ). G) Etaux, serre‑joints et similaires de divers … séparément, elles suivent leur régime propre ( n° 68.04 ). Les outils comportant du métal, mais dont la partie …
… recouverts de poudres ou de grains d'abrasifs ( n° 68.05 ) ou de mica aggloméré ou reconstitué ( n° 68.14 ). l) Les feuilles et bandes minces en métal …
