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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux … non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux … et autres que les déchets d’huiles : 2710.12 - - Huiles légères et préparations 2710.19 - - Autres 2710.20 - Huiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur …
Explanatory notes
… matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur … appareils pour la production du froid visés ici s'entendent généralement de machines ou installations qui, par un cycle …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
Explanatory notes
… OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des … sulfures, etc.) rappelant ceux des sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en … non métalliques comprenant : 1) Soit, d'une part, un halogène et, d'autre part, un élément non métallique autre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, … sels 2939.62 - - Ergotamine (DCI) et ses sels 2939.63 - - Acide lysergique et ses sels 2939.69 - - Autres - Autres , d’origine végétale : 2939. 72 - - Cocaïne, ecgonine; sels, esters et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs … des types utilisés dans les stations‑service ou les garages 8413.19 - - Autres 8413.20 - Pompes actionnées à la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne … ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …