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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou … autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… quatre roues (à deux roues motrices), à châssis tubulaire muni d'une selle du type motocycle, d'un guidon pour le diriger et … de freins à tambour double à l'avant et de freins à tambour unique à l'arrière. Il est propulsé par un moteur …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… Camion à benne basculante, muni d'un moteur à six cylindres à pistons à allumage par compression d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm de … pas au dessus de la cabine du conducteur mais couvre uniquement la paroi arrière de la cabine; le fond du plateau …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 … forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. … dit terre pourrie ou roche pourrie , qui, provenant d'une désagrégation naturelle de certaines roches, n'est pas …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non …
Explanatory notes
… ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués … 2) L'application d'enduits grossiers (rugueux) uniquement destinés à protéger les produits contre la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… 1. Véhicule à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… 1. Véhicule à moteur à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 2.779 cm3, comportant une double cabine et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non …
Explanatory notes
… ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués … forme carrée ou rectangulaire. 7) Ouvraisons effectuées uniquement en vue de la recherche des défauts du métal. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; …