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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de … position les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n° 86.09 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de …
Explanatory notes
… chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de … chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
Explanatory notes
… automobiles, spécialement construits ou transformés, équipés de dispositifs ou appareillages divers les rendant … véhicules automobiles exclusivement conçus pour cet usage, équipés généralement de turbines, pelles tournantes, etc., …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou …
Explanatory notes
… la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou … la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale . Parmi ces bateaux, qui sont généralement … bateaux‑bouées de sauvetage, les bathyscaphes, les pontons équipés d'engins de levage ou de manutention (derricks, …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception … ‑ ‑ Autres Alors que la position précédente a trait aux récipients en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant … de garnitures destinées à en faciliter le roulage ou la manipulation, de bondes et de bouchons (filetés ou non) ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou … ainsi que les fils de papier) retordus, câblés ou guipés avec des fils de métal (traits, lames et autres fils … dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la torsion. 2) Les fils métallisés , …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis …