WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les … minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; …
Explanatory notes
… mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les … minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à …
Explanatory notes
… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2840
… Borates; peroxoborates (perborates). …
Explanatory notes
… 28.40 ‑ Borates; peroxoborates (perborates). ‑ …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de … de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre …
Explanatory notes
… 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de … de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre … totalité des cas, directement ou après transformation, à la décoration ou à l'ornementation. On y range : A) Les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y …
Explanatory notes
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
Explanatory notes
… sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel … une tête contenant un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire (parfois garni de matières textiles) ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
… Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …
Explanatory notes
… 28.33 ‑ Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont …
Classification opinions
… en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant … offrant ainsi la possibilité d'être utilisées en tant que patins en ligne (roller) lorsque les roulettes sont déployées. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2003 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la … couches de pâte superposées; lorsque l’épaisseur voulue est atteinte, la feuille est tranchée, à la main ou …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, …