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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
471 résultats pour "太平洋联合学院文凭毕业证怎么仿制<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>天津北辰圣马力诺哪里有卖-苏州信息职业技术学院学位证办理<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>四国学院大学经济学文凭证书70"
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49
Classification opinions
… bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4,
8708.99
/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Radiateur en …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
Classification opinions
… en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis
1704.90
/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90
Classification opinions
… en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis
1704.90
/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
Classification opinions
… ingrédients suivants (teneurs en poids) : matières grasses
70,4
% (matières grasses sur matière sèche 97,8 %), …
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Section VI > Chapitre 35
Explanatory notes
… de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n°
17.02
. …
Legal note
… de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n°
17.02
. …
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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19
Classification opinions
… des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 3824.99/19 et
8543.70
/5. Adoption : 2011 … 2. Diffuseurs d’huiles …
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Section II > Chapitre 6
Explanatory notes
… couvrent pas les collages et tableautins similaires du n°
97.01
. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend …
Legal note
… couvrent pas les collages et tableautins similaires du n°
97.01
. …
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Section II > Chapitre 13
Explanatory notes
… en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n°
17.04
); b) les extraits de malt (n° 19.01); …
Legal note
… en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n°
17.04
); b) les extraits de malt (n° 19.01); …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
Classification opinions
… pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis
8704.31
/3. Adoption : 2009 … 2. Véhicule automobile à quatre …
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Section X > Chapitre 47
Explanatory notes
… à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n°
47.02
, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre …
Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n°
47.02
, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre …
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