Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… plastique transparente de même dimension, coupées plus ou moins en forme de pied et soudées ensemble de sorte à ne …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Classification opinions
… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et réfrigérés . Le cabillaud a subi un …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 2103.10 ‑ Sauce de soja … ajoutées aux aliments pendant leur cuisson ou au moment de les servir. Les sauces donnent du goût, rendent le produit moelleux et permettent d’obtenir des contrastes s’agissant …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… également des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; … cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes …
Explanatory notes
… carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; … cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, … par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser … même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures …Legal note
… par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser … même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux … étant d'une épaisseur excédant 0,15 mm mais inférieure à la moitié de l'épaisseur totale, dont la surface brillante …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés …