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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… autres que les produits relevant du Sous-Chapitre XI ou du n° 29.41, sont à classer dans la position du … spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée « Autres » … le benzène, le phénol, la pyridine, par exemple), il existe des critères spécifiques de pureté qui sont indiqués …

Legal note

… autres que les produits relevant du Sous-Chapitre XI ou du n° 29.41, sont à classer dans la position du … spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée « Autres » …

Section XI

Explanatory notes

… ​Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. … cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris) de :                       1°) 85 g … en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de :                       1°) 85 g pour les fils de …

Legal note

… cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris) de :                       1°) 85 g … en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de :                       1°) 85 g pour les fils de … réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XI, les textiles, vêtements et autres articles textiles, …

Section XVI > Chapitre 84

Section XV

Explanatory notes

… de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du … produits de section rectangulaire modifiée ) excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les …

Legal note

… de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du … les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur.  On considère également comme tels les …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu …

Legal note

… pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… à l'exception du pull‑over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du « twin‑set », et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas;              ‑    d'un ou … application des dispositions de la Note 14 de la Section XI, les vêtements appartenant à des positions différentes …

Legal note

… à l'exception du pull‑over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du « twin‑set », et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas;              ‑    d'un ou …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… ceux des métaux précieux ou des métaux communs des Sections XIV et XV), même mélangés entre eux;        c)   les … métaux communs, ainsi que leurs alliages, des Sections   XIV ou XV . Certains produits inorganiques non mélangés, …

Legal note

… ceux des métaux précieux ou des métaux communs des Sections XIV et XV), même mélangés entre eux;        c)   les …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y …

Legal note

… 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas …

Legal note

… à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… en métal fixées sur support en tissu (généralement Sections XIV ou XV). 7.‑  Le n° 59.10 ne comprend pas :       a)      … comme ne relevant pas d'autres positions de la Section XI :       a)      les produits textiles en pièces, coupés …

Legal note

… en métal fixées sur support en tissu (généralement Sections XIV ou XV). 7.‑  Le n° 59.10 ne comprend pas :       a)      … comme ne relevant pas d'autres positions de la Section XI :       a)      les produits textiles en pièces, coupés …

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