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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les … dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les … dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles … avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.19 ‑ ‑ Autres ‑ Lampes de …Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91
… Graines de légumes …
Classification opinions
… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. …Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50
Classification opinions
… 1. Quinoa , destiné normalement à l’alimentation humaine, dont la pellicule de saponine a été retirée après …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… d’épices, d’huile de canola et d’environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par … » et on utilise un séparateur quark pour éliminer le lactosérum. En outre, un procédé de lissage est appliqué en …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et … chlorure de magnésium fondu . Le chlorure de magnésium est soumis à l'électrolyse, après addition de fondants … de la magnésie se fait habituellement par le charbon, le silicium (sous forme de ferrosilicium ou de carbure de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets … poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium 8109.29 - ‑ … sous forme finement divisée, dans la production de la lumière‑éclair, en poudre ou en filaments très fins comme …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec … sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables …