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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. … à balles perforantes, cartouches à plombs ou à chevrotines pour fusils de chasse, etc. 3) Les balles en … de liège, etc.), etc. 3) Les balles, les plombs et chevrotines de tout genre et de tout calibre. 4) Les …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2
… Crevettes …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.40
… Tournevis …
Section I > Chapitre 1 > Position 0101 > 0101.2
… Chevaux …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - Simplement laminés à chaud : …Section XII
… ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704 > 6704.20
… En cheveux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.8 > 8413.82
… Elévateurs à liquides …